Droit DE LA PLAISANCE ET DES TRANSPORTS

Le Cabinet intervient en droit de la plaisance, afin d'accompagner ses clients dans le cadre de litiges liés à l'utilisation de leur bateaux.
Il intervient tant pour les plaisanciers, que pour les chantiers navals ou les assureurs.
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Le Cabinet intervient également en droit des transports terrestres, maritimes, aériens, ferroviaires, pour le compte de transporteurs et d'intermédiaires (commissionnaires, transitaires, ...), et plus globalement de tout intervenant dans la chaine logistique. Nous traitons de problématiques telles que :

  • Droit social du transport : temps de travail temps de conduite, sécurité
  • Saisies conservatoires et actions en mainlevée, hypothèques et privilèges maritimes
  • Droit maritime et droit fluvial : assistance armateurs, courtiers et agents d'assurance
  • Transport routier : rédaction contrats, contrats de commissions, contrats logistiques