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Brexit et transit : une FAQ de la Douane

Affaires - Transport
23/02/2021
La Douane diffuse le 19 février 2021 une « foire aux questions » sur les principaux enjeux et les modalités d’un bon fonctionnement du transit dans le cadre du Brexit.
La « foire aux questions » communiquée par la Douane le 19 février 2021 répond utilement aux 15 interrogations suivantes s’agissant du transit dans le cadre du Brexit :
  • Quel est l’intérêt du transit ?
  • Quels sont les différents types de transit qu’un opérateur peut utiliser pour le passage de la frontière intelligente ?
  • Comment déposer une déclaration de transit au départ du Royaume-Uni ou de la République d’Irlande ?
  • À quoi correspond le bureau de passage ?
  • Comment gérer le changement du bureau de passage français ? (sur ce point, voir aussi notre actualité)
  • Quels sont les bureaux Brexit français ?
  • Comment renseigner les cases « expéditeurs » et « destinataires » dans la déclaration de transit départ Royaume-Uni ?
  • Comment déposer une déclaration de transit anticipée départ France ?
  • Quel est le bureau de départ dans la déclaration anticipée départ France ?
  • Quel est le pays d’expédition dans la déclaration de transit anticipée départ France ?
  • Comment valider la déclaration de transit anticipée départ France ?
  • Quelles données doivent être renseignées dans la déclaration de transit pour les marchandises soumises à contrôle sanitaire et phytosanitaires (SPS) ?
  • Comment réaliser ma formalité de transit dans le cas du TIR ?
  • Que faire à l’appairage avec ces formalités ?
  • Pourquoi est-il nécessaire de notifier l’arrivée des déclarations de transit à destination ?
 
Cette FAQ sera reprise sur le site de la Douane et « prochainement » traduite en anglais.
 
Plus d’information sur ce sujet dans Le Lamy guide des procédures douanières, n° 105-78 et n° 105-79. La FAQ ici présentée est mentionnée à ces numéros dans la version en ligne de cet ouvrage sur Lamyline dans les 48 heures au maximum à compter de la publication de la présente actualité.